Marque expirée - Marque en non vigueur

FORCE XV
SPORTMARC, SARL

Numéro de dépôt :
3640241
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
FORCE XV de SPORTMARC

Présentation de la marque FORCE XV

Déposée le 27 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTMARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE XV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTMARC domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 208 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTMARC domicilié(e) 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE XV est expirée depuis le 27 mars 2019.

SPORTMARC a également déposé les autres marques suivantes : FORCE XV FORCE 15 FORCE QUINZE , FXV


SPORTMARC, SARL - 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France - SIREN 450208871


SPORTMARC - 3 RUE PASTEUR - 17340 - CHATELAILLON - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521138 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Cuir et imitations du cuir ;

Couches en matières textiles ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;